Conseil municipal : Renouvellement de la convention avec le CROUS et attribution d'une subvention dans le cadre du FNAU

Vendredi 29 Avril 2011 aura lieu à partir de 18h, à la Mairie de Clermont-Ferrand, un conseil municipal. Deux points nous intéresse tout particulièrement : voir ci-dessous. Pour infos, vous trouverez aussi le reste de l'ordre du jour.

Questions proposée avec débat.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

1 Choix du site d'implantation du nouveau lycée Camille Claudel

2 Hotel dieu : lancement des études préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

3 Pôle d'échange intermodal de la gare. Protocole d'accord définitif

4 Vente de logements sociaux par Auvergne habitat-Avis du conseil municipal

5 Vente de logements sociaux par Logidôme- Avis du conseil municipal

EDUCATION ET SPORT

6 Renouvellement de la convention avec le CROUS et attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds National d'Aide d'Urgence

ACTION FONCIERE

7 Vente de terrain à l'association Voyage Accueil et Culture

II Désignations

8 Association terres romanes d'Auvergne/ désignation des représentants de la ville

9 Représentantion de la ville auprès de divers organismes

POINT D'INFORMATION (Présentation Alain Bardot)

SUR UN IMPORTANT PROJET DE GESTION CENTRALISEE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

II Questions proposées sans débat.

FINANCES

10 Avis conforme du Conseil municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS et garantie d'emprunt

11 Garantie d'emprunt

12 Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2010

13 Mise en oeuvre d'un nouvel outil de paiement : titre de payables sur internet(TIPI)

ACTION FONCIERE

14 Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles- Diverses propriétés

15 Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier(SMAF)

16 Avenant au bail Biogemma. Prolongement du délai de levé d'option

17 Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier(SMAF)

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 Bail commercial- Boutique ANDRE 5 place de Jaude

19 Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Soutien aux projets associatifs

20 Demande de subventions auprès de l'ANRU et des autres partenaires financiers pour les opérations 2011 et partiellement 2012

21 ZAC Carré Jaude Ouest 2: Convention de raccordement ERDF/Ville de Clermont Ferrand

MARCHES PUBLICS

22 Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

23 Marchés publics-Avenants

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

24 Réseau de chaleur de la Gauthière-Convention d'occupation du domaine public de la région Auvergne

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

25 Attribution de subvention à des associations de solidarité

26 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants et à diverses associations

27 Attribution de subventions de fonctionnement aux Comités de Quartiers, à la CNL et à la CLCV

28 Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

29 Crèche inter-entreprise-Subvention à l'association gestionnaire « les enfants du Parc »

30 Subvention exceptionnelle au Comité d'Aménagement de Clermont Est

31 Subvention à l'Union des Comités de quartier: renouvellemnt abonnement revue « territoires »

32 Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

33 Subventions aux associations travaillant dans le domaine de la santé

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION- JEUNESSE

34 Aide à la création

35 attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

36 Subventions exceptionnelles

37 Partenariat entre la ville de Clermont Ferrand et Riom Communauté

38 Restauration de l'église de Notre Dame du Port-Restauration de la sacristie

39 Réunion des Musées Nationaux

40 Soutien à la culture

41 Soutien à la vie Associatives

42 Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

EDUCATION ET SPORT

43 Adhésion de la Ville de Clermont Ferrand au Réseau Français des Villes Educatrices et à l'Association Internationale des Villes Educatrices

45 Chéque 1 ière licence-Subvention à une association

46 Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive

47 Subventions de fonctionnement à des associations sportives

48 Subventions exceptionnelles à des associations sportives

49 Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

50 Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement

ENVIRONNEMENT

51 Convention d'objectifs entre la ville et l'association Centre Permanent d'Education à l'Environnement labellisée CPIE « Clermont-Dômes »

52 Pacte d'Istanbul pour l'eau des autorités locales régionales

AFFAIRES JURIDIQUES

53 Indemnisations pour dommages de travaux publics

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

54 Adaptation de l'état des effectifs

55 Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de la Culture/Musée Lecoq

56 Prestations Sociales mise en oeuvre par la ville